Compte rendu de la CAP n°1 : 
Scientifiques de laboratoire du 12 mars 2002

La CFDT était représentée par Roger MAILLARD (Massy) et Christophe GENOUEL (Rennes).

Les mouvements suivants sont prononcés :

Mme Annie Claude LADRAT (LIR de Bordeaux)

Mme Marie Véronique MEYER (LIR de Massy)

Il a été donné satisfaction à la seule demande enregistrée pour cette résidence :

Mme Muriel BLANCHARD (LIR de Strasbourg)

Au total 5 nominations étaient possibles pour ces trois années.

Pour 2000 : M. GOIFFON Jean Paul (LIR de Montpellier), avec date d’effet au 20 octobre 2000.

Pour 2001 : M. BRIANTAIS Gérard (LIR de la Réunion) avec date d’effet au 15 juillet 2001.

Pour 2002 : avec date d’effet au 1er janvier 2002,

M. TISSE Claude (LIR de Marseille)

M. MICHARD Jacques (LIR de Rennes)

M. PUCHEU PLANTE Bernard (LIR Bordeaux)

Pour ces nominations, le directeur des laboratoires (M. Bouchand) souhaitait une promotion au mérite dans lequel entrent des notions d’efficacité, de rôle fonctionnel, de débouché de carrière….

Les élus CFDT ont, quant à eux, défendu la primauté de l’ancienneté dans le grade et c’est cette position qui a prévalu dans l’ensemble.

5 nominations à ce grade étaient possibles, compte tenu des créations budgétaires de 3 postes de directeur de classe supérieure et de 2 postes de directeur de classe exceptionnelle.

L’administration a favorisé la nomination des chefs d’établissement au grade de directeur de classe supérieure eu égard à leur responsabilité hiérarchique.

Ont été nommés avec effet au 1^er janvier 2002 :

M. MERLE Marc Henri (LIR de Montpellier)

M. DELMAS Claude (LIR de Strasbourg)

M. GUERERE Michel (LIR de Marseille)

M. BAR Michel (LIR de Massy)

M. MEDINA Bernard (LIR de Bordeaux)

Les élus ont constaté que les dossiers de notation, notamment ceux des directeurs, étaient anormalement incomplets, certaines évaluations datant de 1997.

Ainsi que le prévoient les statuts, les représentants du personnel pour le grade d’ingénieur ont assisté aux débats sur les avancements aux grades de directeurs mais n’ont pas participé aux votes.

Une réunion préparatoire est prévue le jeudi 21 mars avant la tenue officielle de la CAP le 28 mars 2002. Ce fonctionnement qui peut paraître « lourd » est classique à la DPMA.

Nous avons indiqué qu’à l’avenir nous souhaitions un allègement de cette procédure.

Ordre du jour prévisionnel de la CAP :

Nomination du chef d’établissement du LIR de Rennes,

Avancement aux différents grades,

Officialisation des mutations,

Discussion possible sur les futurs travaux d’harmonisation à mettre en place entre la DDI et la CCRF (mutations, notation, primes…).

Actuellement sont mutés :

1 ingénieur (chimie analytique),

3 techniciens (biochimie),

1 technicien (physico-chimie),

1 aide de laboratoire.

 

En ce qui concerne le poste d’administratif de catégorie A, 4 demandes seront examinées à la prochaine CAP des inspecteurs.

Il a été rappelé que les enquêteurs de la CCRF, même s’ils ont une formation scientifique, ne peuvent postuler que par voie de détachement sur les postes scientifiques des laboratoires et que l’administration y est opposée.

Les représentants du personnel ont insisté, une nouvelle fois, pour que les postes proposés aux stagiaires soient communiqués le plus tôt possible et sans ambiguïté. L’administration s’est engagée à rappeler les règles d’affectation auprès des intéressés.

La tenue d’un CTPC spécial laboratoire a été annoncé pour le début du mois de mai. A cette occasion, une IG « formation » devrait, également, être examinée. Espérons…

Une réunion de cette instance est programmée pour la mi mai 2002. Les laboratoires devront d’ici là, évaluer leurs besoins et adresser des demandes chiffrées.

La représentation du personnel à ce CHS découlerait des résultats obtenus aux dernières élections aux CAP en 2001.