Dépêche 113/01
Réunion Communication sur la RTT du 4 septembre 2001
Le Directeur a réuni le matin les organisations syndicales, avant de recevoir l'après-midi les responsables des Cicom.
La CFDT, rejointe sur ce point par les autres syndicats, a demandé que chaque agent soit consulté par voie de questionnaire sur les modalités de RTT à mettre en oeuvre. La CFDT a souhaité que, outre le forfait pour les cadres, au moins deux formules soient ouvertes aux agents et que, sauf nécéssité de service, chacun ait la possibilité de choisir librement la possibilité qui lui convient le mieux. La CFDT a affirmé que la semaine de quatre jours devrait faire partie de ces possibilités. S'agissant des cadres, la CFDT a demandé que leur définition soit précisée et qu'ils aient la possibilité d'opter entre le forfait et le régime horaire de leur équipe.
Le Directeur après avoir souligné que l'on n'était pas encore dans une phase décisionnelle a apporté les réponses suivantes :
- processus de mise en place : il "se coule" dans la réforme de la Dircom. Organisation du travail et RTT sont liés.
- modalités horaires : "la formule 37 heures 37 jours semble être le point central" mais il convient d'attendre les réponses des équipe.
- forfait : sont concernés les chefs d'équipe de la Dircom directement sous les ordres d'un sous-directeur. Pour les autres il s'agira de cas par cas. Rien n'est encore tranché pour les Cicom.
- choix individuel : Le Directeur refuse le choix individuel s'il se fait en dehors de toute contrainte collective. Par contre, le choix est ouvert dans le cadre de l'organisation de l'équipe.
- Cicom : les agents font le même travail. Dès lors, le régime de temps de travail doit être "homogène" pour les Cicom, ce qui ne veut pas dire que tous les agents ont les même modalités. (Note du rédacteur : en clair le nombre de jours de congés sera identique quelque soit la direction d'origine).
- consultation des agents par questionnaire : le directeur s'est refusé à décider immédiatement mais a "noté positivement" l'insistance de la CFDT.
- semaine de 4 jours : "pourquoi pas" si des équipes le croient utile mais cela entraîne des horaires chargés.
- horaires variables : s'ils sont demandés, les agents concernés se prononceront par un vote. Cela peut être une bonne solution.
- calendrier : les chefs d'équipe et de Cicom ont jusqu'au 15 septembre pour faire parvenir leurs réflexions. Une nouvelle réunion avec les syndicats aura lieu début octobre.