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CAPC 07/02 

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Résultats des CAPC nos 2 et 3 réunies le 8 mars 2002

1 – L'affectation :

ä Lille (adjoint) : de M. Jean-Marie Dionet, directeur-adjoint à Lyon (D.E.D.) ;

ä Nice (adjoint) : de M. Michel Rometti, directeur-adjoint à Rouen extérieur (direction interrégionale des douanes de Rouen) ;

ä Roissy-en-France surveillance 1 (division) : de M. Philippe Legué, directeur-adjoint à Paris surveillance (direction régionale des douanes de Paris) ;

ä Toulon (division) : de M. Patrick Markarian, directeur-adjoint à Saint-Germain-en-Laye (direction régionale des douanes de Paris-Ouest).

ä Bourg-en-Bresse (division) : de M. Emmanuel Ruiz, directeur-adjoint à Châlons-en-Champagne (direction régionale des douanes de Champagne-Ardenne) ;

ä la direction générale – Inspection des services : de M. Yvan Zerbini, directeur-adjoint, réintégré de mise à disposition auprès du ministre délégué aux affaires européennes.

2 – L'inscription au tableau d'avancement au grade de directeur-adjoint
en vue de leur affectation :

ä Saint-Denis (adjoint) : de M. Vincent Hec, inspecteur principal de 2ème classe à Angers (direction interrégionale des douanes des Pays-de-la-Loire) ;

ä Sarreguemines (division) : de M. Pierre Préziosi, inspecteur principal de 2ème classe à Halluin (direction interrégionale des douanes de Lille);

ä Saint-Louis (division) : de M. Yves Le Dantec, inspecteur principal de 2ème classe à Prades – division de cerdagne (direction régionale des douanes de Perpignan) ;

ä D.N.R.E.D.- D.E.D. Paris : de M. Gil Lorenzo, inspecteur principal de 2ème classe à la résidence ;

ä D.N.R.E.D.- D.E.D. Dijon : de M. Brice Hummel, inspecteur principal de 2ème classe à la résidence.

3 – L'affectation :

ä Dijon (adjoint interrégional) : de M. Michel Herriot, inspecteur principal de 2ème classe à Montbéliard (direction régionale des douanes de Franche-Comté) ;

ä Nantes (adjoint interrégional) : de M. Jean-François Tanneau, inspecteur principal de 2ème classe à Caen (direction régionale des douanes de Basse-Normandie) ;

ä Rouen (adjoint interrégional) : de M. Denis Giligny, inspecteur principal de 2ème classe à Nancy (direction régionale des douanes de Nancy) ;

ä Fort-de-France (adjoint interrégional) : de M. Philippe Richard, inspecteur principal de 2ème classe au Havre extérieur (direction régionale des douanes du Havre) ;

ä Strasbourg (division) : de M. Simon Decressac, inspecteur principal de 2ème classe à Cayenne (direction régionale des douanes de Guyane) ;

ä Longwy (division) : de M. Jean-Michel Dorkel, inspecteur principal de 2ème classe à Haguenau (direction régionale des douanes de Strasbourg) ;

ä Lyon aéroport (adjoint à un chef divisionnaire) : de M. François Malaga, inspecteur principal de 1ère classe à Ajaccio (direction régionale des douanes de Corse) ;

ä Saint-Julien (adjoint à un chef divisionnaire) : de M. Christian Chauvet, inspecteur principal de 1ère classe à Paris (direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France) ;

ä Avignon (adjoint à un chef divisionnaire) : de M. Jean-Luc Arsiel, inspecteur principal de 1ère classe à Paris-spécial (direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France) ;

ä Orléans (adjoint à un chef divisionnaire) : de M. Philippe Huguet, inspecteur principal de 1ère classe à Limoges (direction régionale des douanes de Poitiers).

ä Angers (adjoint à un chef divisionnaire) : de M. Michel Biré, inspecteur principal de 1ère classe à Paris-spécial (direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France) ;

ä Angoulême (adjoint à un chef divisionnaire) : de M. Alain Musset, inspecteur principal de 1ère classe à Toulouse (D.N.S.C.E.) réintégration à l'issue d'un congé de formation ;

ä Saint-Denis (adjoint à un chef divisionnaire) : de M. Michel Labbez, inspecteur principal de 1ère classe à Paris-spécial (direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France) ;

ä D.N.R.E.D.- D.E.D. Bordeaux (chef d'échelon) : de M. Hugues Galy, inspecteur principal de 2ème classe au Havre (direction régionale des douanes du Havre).

ä la direction générale – Inspection des services : de Mme Marie-Claude Samuel, inspectrice principale de 2ème classe à la direction générale ;

ä la direction générale – bureau B/2 : de M. Alain Brunet, inspecteur principal de 2ème classe à Paris-spécial (direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France) ;

ä la direction générale – bureau F/3 : de M. Régis Cornu, inspecteur principal de 2ème classe à Rouen (direction interrégionale des douanes de Rouen).

4 - La nomination en qualité d'inspecteur principal de 1ère classe en vue de son affectation :

ä Havre port (adjoint à un chef divisionnaire) : de M. Patrick Ribereau, receveur principal de 1ère classe fonctionnel au Havre cerdoc (direction régionale des douanes du Havre).

5 - L'affectation en qualité de receveur principal de 1ère classe comptable :

ä Paris-République (Paris)  : de M. Jacques Delhay, receveur principal de 1ère classe comptable à Bordeaux-Mérignac-aéroport (direction interrégionale des douanes de Bordeaux) ;

ä Rungis-gare-routière CRD (Paris-Est)  : de M. Alain Capelle, receveur principal de 1ère classe comptable à Paris-Ney (direction régionale des douanes de Paris) ;

ä Le Port (La Réunion)  : de M. Bernard Pantanacce, receveur principal de 1ère classe fonctionnel à la division de Châlons-en-Champagne (direction régionale des douanes de Champagne-Ardenne) ;

ä Donges-raffinerie (Pays-de-la-Loire)  : de M. Jacques Duparc, receveur principal de 1ère classe fonctionnel à Nantes Cerdoc (direction interrégionale des douanes des Pays-de-la-Loire) ;

6 - L'affectation en qualité de receveur principal de 1ère classe fonctionnel :

- Chef des bureaux d’une direction interrégionale :

ä Neuilly (D.N.R.F.P.) : de M. Alain Boët, receveur principal de 1ère classe comptable à Roncq CRD (direction interrégionale des douanes de Lille) ;

ä Bordeaux (Bordeaux) : de M. Denis Lassus, receveur principal de 1ère classe fonctionnel à Bordeaux-Bassens CRD (direction interrégionale des douanes de Bordeaux) ;

- Chef d’un Cerdoc :

ä Paris C.I.C.O.P. (Ile-de-France) : de M. Guy Vedeau, receveur principal de 1ère classe comptable au Havre CRD (direction régionale des douanes du Havre) ;

ä Marseille (Méditerranée) : de M. Nelso Cuogo, receveur principal de 1ère classe comptable à Degrad-des-Cannes (direction régionale des douanes de Guyane) ;

ä Mulhouse (Mulhouse) : de M. Thierry Penning-Reef, receveur principal de 1ère classe comptable à Huningue CRD (direction régionale des douanes de Mulhouse)

- Fondé de pouvoir dans une recette régionale :

ä Fort-de-France (Antilles-Guyane) : de M. Jean-Claude Léa, receveur principal de 1ère classe fonctionnel à Nantes (direction interrégionale des douanes des Pays-de-la-Loire) ;

ä Poitiers (Poitiers) : de M. Marc Dupuy, receveur principal de 1ère classe comptable à La Rochelle-Pallice CRD (direction régionale des douanes de Poitiers) ;

- Responsable d’un service dans un grand ensemble douanier :

ä Lyon-Chassieu CRD (Lyon) : de M. Gérard Doudier, receveur principal de 1ère classe comptable à Nancy CRD (direction régionale des douanes de Nancy) ;

- Adjoint au chef divisionnaire :

ä Division du Havre-extérieur (Le Havre) : de M. Jean Labat, receveur principal de 1ère classe fonctionnel à Rouen-port (direction interrégionale des douanes de Rouen) 

- Remplacements ponctuels lors de vacances d'emplois :

ä Paris-spécial (Ile-de-France) : M. Robert Billes, receveur principal de 1ère classe comptable à Saint-Louis-Bâle autoroute (direction régionale des douanes de Mulhouse)

7 - La nomination en qualité de receveur principal de 1ère classe comptable :

ä Brest CRD (Bretagne) : de M. Alexandre Giordani, inspecteur principal de 1ère classe à Marseille port division (direction interrégionale des douanes de Méditerranée) ;

ä Orléans CRD (Centre) : de M. Jean-Louis Benhamou, inspecteur principal de 1ère classe à Paris-spécial (direction interrégionale des douanes d’Ile-de-France) ;

ä Lyon-Chassieu CRD (Lyon) : de M. Gérard Blanchot, inspecteur principal de 1ère classe à Saint-Pierre-et-Miquelon ;

ä Orly (Orly) : de M. André Fontugne, inspecteur principal de 1ère classe à Paris (D.N.R.E.D.) ;

ä Blanc-Mesnil (Paris-Est) : de M. Régis Boutinot, inspecteur principal de 1ère classe à la direction-générale – bureau E/1 (direction interrégionale des douanes d’Ile-de-France) ;

ä Strasbourg CRD (Strasbourg) : de M. René Muselli, inspecteur principal de 1ère classe à Ajaccio (direction régionale des douanes de Corse) ;

ä Nice aéroport CRD (Nice) : de M. Joël Bastien, directeur-adjoint à Marseille extérieur division (direction interrégionale des douanes de Méditerranée) ;

8 - L'inscription au tableau d'avancement pour l'accès au grade de receveur principal de 1ère classe comptable :

ä Pointe-à-Pitre port (Guadeloupe) : de M. Edouard Séverin, receveur principal de 2ème classe fonctionnel à Basse-Terre (direction régionale des douanes de Guadeloupe) ;

ä Lesquin CRD (Lille) : de M. Jean Bertran, receveur principal de 2ème classe fonctionnel au Perthus subdivision (direction régionale des douanes de Perpignan) ;

ä Paris-Choron (Paris) : de Mme Nicole Pin, receveuse principale de 2ème classe fonctionnelle à la direction générale - bureau E/3 (direction interrégionale des douanes d’Ile-de-France) ;

ä Poitiers CRD (Poitiers) : de M. Alain Piriou, receveur principal de 2ème classe comptable à Cannes CRD (direction régionale des douanes de Nice) ;

9 - L'inscription au tableau d'avancement pour l'accès au grade de receveur principal de 1ère classe fonctionnel :

- Responsable d'un service dans une direction nationale ou un service national :

ä D.N.R.E.D. (Paris) : de M. Jacques Navarro, receveur principal de 2ème classe fonctionnel à la résidence ;

ä D.N.R.E.D. (Lyon) : de M. Guy Bétan, receveur principal de 2ème classe fonctionnel à la résidence ;

- Responsable d’un service dans un grand ensemble douanier :

ä Roissy-en-France (Roissy-en-France) : de M. Gilles Blanc, receveur principal de 2ème classe fonctionnel à la direction générale - bureau F/1 (direction interrégionale des douanes d’Ile-de-France) ;

- Adjoint au chef divisionnaire :

ä Division de Boulogne (Dunkerque) : de M. René Tribert, receveur principal de 2ème classe fonctionnel à Paris-spécial (direction interrégionale des douanes d’Ile-de-France) ;

ä Division de Pontarlier (Franche-Comté) : de M. Pierre Tozeyre, receveur principal de 2ème classe fonctionnel à Cayenne Cerdoc (direction régionale des douanes de Guyane) ;

ä Division de Gex (Léman) : de M. Bernard Desagher, receveur principal de 2ème classe fonctionnel à Aix-en-Provence (direction régionale des douanes de Provence) ;

ä Division de Lesquin (Lille) : de M. Yves Cogez, receveur principal de 2ème classe fonctionnel à Lille Cerdoc (direction interrégionale des douanes de Lille) ;

ä Division de Colmar (Mulhouse) : de M. Michel Soulier, receveur principal de 2ème classe fonctionnel à Strasbourg (direction régionale des douanes de Strasbourg) ;

ä Division d’Orly-fret (Orly) : de M. Jean-Jacques Moreau, receveur principal de 2ème classe fonctionnel à la résidence ;

ä Division de Rouen-extérieur (Rouen) : de M. Jack Legrand, receveur principal de 2ème classe fonctionnel à Rouen (direction interrégionale des douanes de Rouen) ;

- Remplacements ponctuels lors de vacances d'emplois :

Paris-spécial :

M. François Paroissin, receveur principal de 2ème classe fonctionnel à la direction générale - bureau E/3 (direction interrégionale des douanes d’Ile-de-France) ;

M. Jacques Lefevre, receveur principal de 2ème classe fonctionnel à Saintes viticulture (direction régionale des douanes de Poitiers)

Paris-spécial pour être mis :

à disposition de la D.P.M.A. : de M. Jean-Louis Ferracci, receveur principal de 2ème classe fonctionnel ;

à disposition du SG à la Mer : de Mme Liliane Ramstein, receveuse principale de 2ème classe fonctionnelle ;

- Promotion retraite (Paris spécial) :

M. Maurice Legal, receveur principal de 2ème classe fonctionnel à Caen (direction régionale des douanes de Basse-Normandie) ;

M. Serge Moroge, receveur principal de 2ème classe fonctionnel à Dunkerque (direction régionale des douanes de Dunkerque) ;

Mme Danielle Goasdoué, receveuse principale de 2ème classe fonctionnelle à Brest (direction régionale des douanes de Bretagne) ;

M. Jean Balat, receveur principal de 2ème classe comptable à Cahors CRD (direction régionale des douanes de Midi-Pyrénées) ;

M. Bernard Béraldin, receveur principal de 2ème classe fonctionnel à Haguenau (direction régionale des douanes de Strasbourg) ;