CRCAPC3

Résultats de la C.A.P.C. no 3 réunie le 28 mars 2002

Suite à l'avis émis par la commission administrative paritaire centrale n° 3 réunie le 28 mars 2002 à la direction générale, le directeur général a décidé de proposer aux ministres :

1 - L'affectation en qualité de receveur principal de 2^ème classe comptable à :

La Méde raffinerie (Méditerranée) : de M. Jean-Pierre Mir, receveur principal de 2^ème classe fonctionnel à Perpignan (direction régionale des douanes de Perpignan) ;

Cannes CRD (Nice) : de M. Gérard Morinaud, receveur principal de 2^ème classe fonctionnel à Menton subdivision (direction régionale des douanes de Nice) ;

Corbeil-Evry CRD (Paris-Ouest) : de M. Jean-Baptiste Vischi, receveur principal de 2^ème classe fonctionnel à Paris-spécial (direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France) ;

2 - L'affectation en qualité de receveur principal de 2^ème classe fonctionnel :

- Responsable d’une section ou d’une cellule de travail à la direction générale au :

Bureau B/2 (Ile-de-France) : de M. Alain Barre, receveur principal de 2^ème classe comptable à Quimper CRD (direction régionale des douanes de Bretagne) ;

Département statistiques (Ile-de-France) : de M. Jean-François Servant, receveur principal de 2^ème classe fonctionnel à la direction générale bureau C/2 (direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France)

- Responsable d’un service dans une direction nationale, un service national à :

D.E.D. Lille (D.N.R.E.D.) : de M. Martin Serret, receveur principal de 2^ème classe fonctionnel à Rouen D.E.D. (D.N.R.E.D.) ;

D.E.D. Antilles-Guyane (D.N.R.E.D.) : de M. Marc Petit, receveur principal de 2^ème classe comptable à Saint-Nazaire-Montoir CRD (direction interrégionale des douanes des Pays-de-la-Loire) ;

Toulouse (D.N.S.C.E.) : de M. Alain Doucet, receveur principal de 2^ème classe fonctionnel à Narbonne viticulture (direction régionale des douanes de Perpignan) ;

- Chef des bureaux d’une direction régionale à :

Saint-Germain-en-Laye (Paris-Ouest) : de Mme Catherine Ortiz, receveuse principale de 2^ème classe fonctionnelle à Paris-spécial (direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France) ;

- Chef d’un Cerdoc à :

Cayenne (Guyane) : de M. Jean-Marc Glasset, receveur principal de 2^ème classe fonctionnel à Bastia (direction régionale des douanes de Corse) ;

Fondé de pouvoir dans une recette régionale à :

Paris (Paris) : de Mme Josiane Jullé, receveuse principale de 2^ème classe fonctionnelle à Paris-spécial (direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France) ;

Rouen (Rouen) : de M. Yves Le Duff, receveur principal de 2^ème classe fonctionnel à Rouen port (direction interrégionale des douanes de Rouen) ;

- Responsable d’un service dans un grand ensemble douanier à :

Dégrad-des-Cannes (Guyane) : de M. Dominique Deldicque, receveur principal de 2^ème classe comptable Morteau CRD (direction régionale des douanes de Franche-Comté) ;

Angers CRD (Pays-de-la-Loire) : de M. Claude Racofier, receveur principal de 2^ème classe comptable à La Roche-sur-Yon CRD (direction interrégionale des douanes des Pays-de-la-Loire) ;

Valenciennes CRD (Valenciennes) : de M. Jacky Bruno, receveur principal de 2^ème classe fonctionnel à Dunkerque jauge (direction régionale des douanes de Dunkerque) ;

- Adjoint à un chef divisionnaire à :

Ardennes division (Champagne-Ardenne) : de M. Claude Beaudoux, receveur principal de 2^ème classe comptable à Bourges CRD (direction régionale des douanes du Centre) ;

Arras division (Dunkerque) : de M. Henri Espin, receveur principal de 2^ème classe comptable à Amiens CRD (direction régionale des douanes de Picardie) ;

Pointe-à-Pitre division (Guadeloupe) : de M. Pierre Charbonné, receveur principal de 2^ème classe comptable à Pointe-à-Pitre messageries (direction régionale des douanes de Guadeloupe) ;

Marseille extérieur division (Méditerranée) : de M. Robert Sanchez, receveur principal de 2^ème classe fonctionnel à Ferney-Voltaire subdivision (direction régionale des douanes du Léman) ;

Paris-centre division (Paris) : de Mme Agnès Martin, receveuse principale de 2^ème classe fonctionnelle à Trappes-Pissaloup CRD (direction régionale des douanes de Paris-Ouest) ;

- Chef d’un service viticulture d’une importance particulière à :

Angers (Pays-de-la-Loire) : de M. Maxime Carratie, receveur principal de 2^ème classe comptable à Cholet CRD (direction interrégionale des douanes des Pays-de-la-Loire) ;