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CAPC 24/03 
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Le guide de l'agent

Résultat de la CAPC n° 3 du 15 mai 2003

1. Affectation en qualité de receveur principal de 2ème classe comptable

2. Affectation en qualité de receveur principal de 2ème classe fonctionnelle

Responsable d'un service ou adjoint dans une direction nationale :

Chef des bureaux d'une direction régionale

Responsable d'un service dans un grand ensemble douanier

 

Paris, le 15 mai 2003