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Dépêche 43/02 
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Le guide de l'agent

Suppression de la licence " débit de boissons "

Le projet de loi de finances 2003 du gouvernement prévoit la suppression du droit de licence sur les débits de boissons, ce qui ne devrait pas être sans conséquence sur l'emploi en douane. Décision le 30 septembre prochain lors de la présentation du budget de la douane.

Paris, le 27 septembre 2002