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Compte rendus des CAP
Toutes les CAP
| Dates | Ordre du jour |
| Inspecteurs | |
| 14,15
et 17/11/2000 |
Notation,
avancements d'échelon. (sous commission : 14 et 15 novembre; pleinière : 17 novembre) |
| 24/11/2000 | Article 37. |
| 11,
12, 13 et 15/12/2000 |
Mouvement de
mutations à équivalence de grade. (sous commission : du 11 au 13 décembre; pleinière : 15 décembre) |
| Receveurs-percepteurs | |
27/10/2000 |
- Mouvement de
mutations à équivalence de grade. - Recours en notation. |
| 24/11/2000 | Article 37. |
| Trésoriers principaux | |
02/10/2000 |
Mouvement de mutations à équivalence de grade TP et TP1. |
| Dates | Ordre du jour |
13/10/2000 |
-Mouvement de mutations à
équivalence de grade. -Notation. -Avancements d'échelon. |
20/12/2000 |
Liste d'aptitude pour l'accès au grade de Huissier du Trésor |
| Dates | Ordre du jour |
| 20/09/2000 | Tableaux préparatoires aux mouvements de mutations réintégrations du 1er janvier 2001 |
| 28/09/2000 | Liste d'aptitude
à l'emploi de contrôleur 2ème classe Révisions de notes 2000 |
| 11/10/2000 | Révisions de
notes 2000 Tableau d'avancement à contrôleur principal 2000 |
| 23/11/2000 | Tableau d'avancement à contrôleur 1ère classe 2001 |
Dates
limites de dépôt des demandes et annulations pour les CAP de mouvement et ordre dans lequel se font les mutations.
| Dates | Ordre du jour |
| Agents de recouvrement | |
| 21/09/2000 | - Tableaux préparatoires aux
mouvements de mutations réintégrations du 1er janvier 2001 |
| 05/10/2000 | - Révisions de notes 2000 |
| 19/10/2000 | - Révisions de notes 2000 |
| 22/11/2000 | - Tableau d'avancement à ARP2
2001 - Tableau d'avancement à ARP1 2001 |
| Agents de service et AST | |
20/09/2000 |
- Tableaux préparatoires aux
mouvements de mutations réintégrations du 1er janvier 2001 - Tableau d'avancement complémentaire au grade d'agent des services techniques de 1ère classe année 2000 - Liste d'aptitude complémentaire à l'emploi d'agent des services techniques de 2ème classe année 2000 - Révisions de notes 2000 - Notation 2000 |
| Agents administratifs | |
21/09/2000 |
- Tableaux préparatoires aux
mouvements de mutations réintégrations du 1er janvier 2001 - Tableau d'avancement complémentaire au grade d'agent administratif de 1ère classe année 2000 - Révisions de notes 2000 - Notation 2000 |
Dates limites de dépôt des demandes et annulations pour les CAP de mouvement et ordre dans lequel se font les mutations.
Dates
limites de dépôt des demandes et des annulations
Mouvement des B et C du 1er septembre 2000 :
| Date limite de réception au bureau 2C | Objet |
| 22 août 2000 | - Demandes de mutations à
titre prioritaire. - Demandes de réintégration |
| 29 septembre 2000 | - Annulations de demandes (mutations pour convenance personnelle ou prioritaire, réintégration). |
Ordre des mutations des B et des C
| 1er septembre | 1er janvier | 1er avril |
| - 1 mut prio A ou B - 1 mut normale - 1 mut prio B ou A - 1 réint prio ou normale |
- 1 mut normale - 1 mut prio A - 1 mut prio B - 1 réint normale ou prio |
- 1 mut prio B ou A - 1 réint prio ou normale - 1 mut prio A ou B - 1 mut normale |